Assemblée des délégués du 29 juin 2021
L’assemblée des délégués aura lieu le mardi 29 juin 2021 à 17h00 à la salle de Paroisse,
route de l’Eglise 1, 1782 Belfaux selon le tractanda suivant :
- Accueil et nomination des scrutateurs
- Approbation du procès-verbal de l’assemblée des délégués du 26 mai 2021
- Référendum obligatoire du 26 septembre 2021 : approbation des documents s’y référant
– Message référendum
– Botschaft Referendum - Approbation du crédit de construction du projet AESC2040
– Crédit - Information sur les lieux de présentation du projet pour les communes
– Projet présentation - Information sur les travaux de planification
- Divers
Procès-verbaux :
PV-AD-2021-05-26-provisoire
PV-AD-2021-03-31
210331_présentation AD
PV-AD-2020-11-30
PV-AD-2020-07-24
PV-AD-2020-03-04
PV-AD-2019-05-08
PV-AD-2019-11-06